Marque enregistrée - Marque en non vigueur
IMPERIAL ITC
Numéro de dépôt :
1043081
Date de dépôt :
03/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque IMPERIAL ITC
Déposée le 3 mars 1978 par THE CIVIC COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « IMPERIAL ITC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque IMPERIAL ITC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1043081.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THE CIVIC COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°117148 - Publication au BOPI 1978-041